Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROMASSIERE
La Romassière

Numéro de dépôt :
3089869
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
LA ROMASSIERE de La Romassière

Présentation de la marque LA ROMASSIERE

Déposée le 14 mars 2001 par La Romassière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROMASSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est La Romassière, domicilié(e) S.A.R.L au capital de 100.000 frs, 37 Avenue René Coty, 84300 Cavaillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Romassière - France.

La marque LA ROMASSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMASSIERE est expirée depuis le 14 mars 2011.

La Romassière a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUZON , LA BASTIDE DE L'OUSTAOU , LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE , LOU MAS DE L'AIGUIERE CUVEE PRESTIGE , LA TOUR MUREAU


La Romassière - S.A.R.L au capital de 100.000 frs, 37 Avenue René Coty, 84300 Cavaillon - France


La Romassière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Vin de Côtes de Provence A.O.C.